POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Dernière mise à jour : [date]
Dix-Huit accorde une attention particulière à la protection de vos données personnelles.
La présente politique de confidentialité a pour objet de vous informer de manière claire sur les données susceptibles d’être collectées lorsque vous consultez le site dixhuitmaison.fr, effectuez une commande ou contactez Dix-Huit, sur les raisons de leur traitement ainsi que sur les droits dont vous disposez.
1. RESPONSABLE DU TRAITEMENT
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est :
Dix-Huit
[Nom / dénomination de l’entreprise]
[Forme juridique]
[Adresse postale]
SIREN : [numéro]
E-mail : [adresse e-mail]
2. DONNÉES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE COLLECTÉES
Selon votre utilisation du site, Dix-Huit peut être amenée à collecter notamment :
Lors d’une commande : nom, prénom, adresse de facturation, adresse de livraison, adresse e-mail, numéro de téléphone, informations relatives à la commande et à sa livraison.
Lors d’un échange avec Dix-Huit : votre identité, vos coordonnées ainsi que les informations que vous choisissez de communiquer dans votre message.
Lors d’une demande de chine particulière : vos coordonnées ainsi que les informations nécessaires à la compréhension et au traitement de votre demande.
Lors de votre navigation sur le site : certaines données techniques relatives à votre appareil, votre navigateur, votre connexion ou votre utilisation du site peuvent être collectées, notamment au moyen de cookies et technologies similaires, dans les conditions décrites dans la politique relative aux cookies.
Dix-Huit ne collecte que les données nécessaires aux finalités pour lesquelles elles sont traitées.
3. POURQUOI VOS DONNÉES SONT-ELLES UTILISÉES ?
Les données collectées peuvent être utilisées notamment afin de :
traiter et exécuter vos commandes ;
organiser leur paiement, préparation, expédition et livraison ;
assurer le suivi des commandes, retours et remboursements ;
gérer la relation client et répondre à vos demandes ;
traiter les demandes de chine particulière ;
respecter les obligations comptables, fiscales et légales de Dix-Huit ;
prévenir les fraudes et sécuriser le site et les transactions ;
mesurer l’audience et améliorer le fonctionnement du site, lorsque la réglementation le permet ou avec votre consentement lorsqu’il est requis ;
vous adresser des communications commerciales ou une newsletter lorsque vous y avez consenti ou lorsque la réglementation l’autorise.
Les traitements sont réalisés, selon leur nature, sur la base de l’exécution du contrat, du respect d’une obligation légale, de l’intérêt légitime de Dix-Huit ou de votre consentement.
4. PAIEMENTS
Les paiements effectués sur le site sont traités par le ou les prestataires de paiement proposés lors de la commande.
Les informations bancaires nécessaires à la réalisation du paiement sont transmises au prestataire de paiement concerné dans les conditions prévues par celui-ci.
Dix-Huit n’a pas vocation à conserver les données complètes de votre carte bancaire.
Nous préciserons ici avant l’ouverture les prestataires effectivement utilisés par Dix-Huit, notamment Stripe et/ou PayPal selon la solution finalement retenue.
5. DESTINATAIRES DES DONNÉES
Les données personnelles sont accessibles à Dix-Huit ainsi qu’aux prestataires qui doivent intervenir pour assurer le fonctionnement du site et l’exécution de ses services.
Il peut notamment s’agir :
de l’hébergeur et de la plateforme e-commerce ;
des prestataires de paiement ;
des transporteurs et prestataires logistiques ;
des prestataires techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site ;
des prestataires de messagerie ou d’envoi de communications ;
des professionnels légalement habilités à intervenir lorsque cela est nécessaire.
Ces prestataires ne reçoivent que les informations nécessaires à l’accomplissement de leurs missions.
6. SQUARESPACE
Le site Dix-Huit est créé et hébergé à l’aide des services de Squarespace.
Dans ce cadre, certaines données nécessaires au fonctionnement du site, à la gestion des commandes, à l’hébergement ou à la sécurité peuvent être traitées par Squarespace conformément à ses propres engagements et aux accords applicables en matière de protection des données.
7. TRANSPORT ET LIVRAISON
Lorsque cela est nécessaire à la livraison d’une commande, certaines informations — notamment le nom, l’adresse de livraison, l’adresse e-mail et/ou le numéro de téléphone — peuvent être transmises au transporteur ou au prestataire logistique sélectionné.
Ces informations sont transmises dans la mesure nécessaire à l’organisation et au suivi de la livraison.
8. DURÉE DE CONSERVATION
Les données personnelles ne sont conservées que pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées et au respect des obligations légales de Dix-Huit.
Les données relatives aux commandes et aux transactions peuvent notamment être conservées pendant les durées imposées par les obligations comptables, fiscales et légales applicables.
Les données utilisées à des fins de prospection commerciale sont conservées conformément aux durées prévues par la réglementation et les recommandations des autorités compétentes.
Lorsque le traitement repose exclusivement sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci dans les conditions prévues par la réglementation.
9. COOKIES
Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les outils activés, des cookies destinés notamment à la mesure d’audience ou à certaines fonctionnalités tierces.
Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non strictement nécessaires ne sont déposés qu’après recueil de votre consentement.
Vous pouvez accepter, refuser ou modifier vos choix depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.
Nous compléterons cette partie une fois les outils réellement activés sur le site connus.
10. VOS DROITS
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, vous pouvez disposer, selon les circonstances, d’un droit :
d’accès à vos données ;
de rectification ;
d’effacement ;
de limitation du traitement ;
d’opposition ;
à la portabilité de certaines données ;
au retrait de votre consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer vos droits ou poser une question concernant vos données personnelles, vous pouvez contacter :
[adresse e-mail Dix-Huit]
Une preuve d’identité pourra être demandée lorsqu’elle est nécessaire pour vérifier l’identité de la personne exerçant la demande.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) si vous estimez que le traitement de vos données personnelles méconnaît la réglementation applicable.
11. TRANSFERTS DE DONNÉES HORS DE L’UNION EUROPÉENNE
Certains prestataires techniques utilisés par Dix-Huit peuvent traiter des données depuis des pays situés en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.
Lorsque de tels transferts ont lieu, ils doivent être encadrés conformément à la réglementation applicable, notamment au moyen d’une décision d’adéquation ou de garanties appropriées lorsque celles-ci sont nécessaires.
12. SÉCURITÉ
Dix-Huit et ses prestataires mettent en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger les données personnelles contre leur perte, leur destruction, leur altération, leur accès ou leur divulgation non autorisés.
Aucun système informatique ne pouvant toutefois garantir une sécurité absolue, Dix-Huit s’engage à mettre en œuvre les mesures raisonnablement appropriées au regard de la nature des données traitées.
13. MODIFICATION DE LA POLITIQUE
La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte notamment de l’évolution du site, des services proposés ou de la réglementation applicable.
La version en vigueur est celle publiée sur le site à la date indiquée en tête du présent document.